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Marques déposées par Mossant
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MOSSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSANT
Mossant

Numéro de dépôt :
966723
Date de dépôt :
20/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSSANT

Déposée le 20 septembre 1976 par Mossant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mossant domicilié(e) (soc. an.), Bourg-de-Péage (Drôme). - France.

La marque MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mossant a également déposé les autres marques suivantes : MOSSANT , JACQUES RUC ST TROPEZ , K KRISS , CHARLES MOSSANT , CHARLES MOSSANT CM , MOSSANT , KRISS , MONTVAL , CHARLES MOSSANT CM , (Marque figurative)


Mossant - (soc. an.), Bourg-de-Péage (Drôme). - France


Inscription - Transmission de propriété n°16377 - Publication au BOPI 1977-534

Chapeaux, casquettes, tous articles de chapellerie;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.